ATELIER D'ARCHITECTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 337 757, ATELIER D'ARCHITECTURE est une SARL créée le 20 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av de St Antoine, 13015 Marseille 15. L'entreprise déclare le code NAF 742C comme activité principale.
Fiche d'identité de ATELIER D'ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- ATELIER D'ARCHITECTURE
- SIREN
- 449 337 757
- SIRET (siège)
- 449 337 757 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15449337757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 337 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 20 juin 2003
- Siège social
- 16 AV DE ST ANTOINE, 13015, MARSEILLE 15
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ATELIER D'ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13015 MARSEILLE 15SiègeFermé
449 337 757 00016 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 742C
Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE
INPIComptes annuels de ATELIER D'ARCHITECTURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER D'ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER D'ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER D'ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER D'ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 16 juin 2026 · N° 20/01345
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 18 février 2025 · N° 23/00926
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 16 janvier 2025 · N° 22/00517
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER D'ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER D'ARCHITECTURE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2003
Questions fréquentes sur ATELIER D'ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE est 449 337 757. Le SIRET de son siège social est 449 337 757 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15449337757.
Où se situe le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE ?
Le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE est situé 16 av de St Antoine, 13015 Marseille 15.
ATELIER D'ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER D'ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER D'ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER D'ARCHITECTURE.
Entreprises similaires
Même activité à Marseille 15
- ARCHIPEL13015 Marseille 15
- BELLOTTI13015 Marseille 15
- CIBLE13015 Marseille 15
- CLIMAT CHAUFFAGE ADOUCISSEUR SERVICES13015 Marseille 15
- CONSTRUCTION TEKMAN13015 Marseille 15
- COVERLINE13015 Marseille 15
- CREA CONSULT CONCEPT REALISA ETUDE ASSIS13015 Marseille 15
- CREATION COORDINATION GESTION13015 Marseille 15
- E.T.S (EXPERT TELECOM SERVICES)13015 Marseille 15
- ENGINE DEVELOPMENT INTERNATIONAL13015 Marseille 15
