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ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

Active
Siren492 925 128SARL08230 REGNIOWEZCréée le 29 novembre 2006

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
10,0 k€

ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 925 128. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Tilleuls, 08230 Regniowez. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). ERIC SELVES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

Dénomination
ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES
SIREN
492 925 128
SIRET (siège)
492 925 128 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17492925128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 925 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
29 novembre 2006
Siège social
2 RUE DES TILLEULS, 08230, REGNIOWEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

Architecte. Urbanisme - Paysagiste.

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Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

ES

ERIC SELVES

Gérant

Depuis la création (29 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08230 REGNIOWEZSiègeActif

    492 925 128 00018 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2006

  • Acte

Conformité de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sedan

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2006

Marchés publics de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

2 marchés publics ont été notifiés à ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2021. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 83,5 k€.

  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une salle de pétanque

    COMMUNE D'HAYBES (MAIRIE) · notifié le 01 juin 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    40,6 k€Travaux
  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une salle de pétanque

    COMMUNE D'HAYBES (MAIRIE) · notifié le 03 décembre 2019 · Procédure adaptée · 18 mois

    43,0 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES

Quel est le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES ?

Le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES est 492 925 128. Le SIRET de son siège social est 492 925 128 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17492925128.

Qui dirige ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES ?

ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES est dirigée par ERIC SELVES, gérant.

Où se situe le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES ?

Le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES est situé 2 rue des Tilleuls, 08230 Regniowez.

ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER D'ARCHITECTURE ERIC SELVES.