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ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

Active
Siren980 654 339SAS54000 NancyCréée le 23 octobre 2023

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
20,0 k€

ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2023, identifiée par le SIREN 980 654 339. Elle est domiciliée 17 B RUE Bastien-Lepage, 54000 Nancy. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). Pascal GERARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

Dénomination
ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
SIREN
980 654 339
SIRET (siège)
980 654 339 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74980654339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 654 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
23 octobre 2023
Siège social
17 B RUE Bastien-Lepage, 54000, Nancy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

l'exercice de la profession d'architecte.

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Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

PG

Pascal GERARD

Président de SAS

Depuis la création (23 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54000 NancySiègeActif

    980 654 339 00012 · ouvert le 12 octobre 2023 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  1. création

Questions fréquentes sur ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est 980 654 339. Le SIRET de son siège social est 980 654 339 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74980654339.

Qui dirige ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL ?

ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est dirigée par Pascal GERARD, président de sas.

Où se situe le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL ?

Le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est situé 17 B RUE Bastien-Lepage, 54000 Nancy.

ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL.