ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 20,0 k€
ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2023, identifiée par le SIREN 980 654 339. Elle est domiciliée 17 B RUE Bastien-Lepage, 54000 Nancy. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). Pascal GERARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
- SIREN
- 980 654 339
- SIRET (siège)
- 980 654 339 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74980654339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 654 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 23 octobre 2023
- Siège social
- 17 B RUE Bastien-Lepage, 54000, Nancy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
l'exercice de la profession d'architecte.
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Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
INSEEÉtablissements de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54000 NancySiègeActif
980 654 339 00012 · ouvert le 12 octobre 2023 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy
- création
Questions fréquentes sur ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est 980 654 339. Le SIRET de son siège social est 980 654 339 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74980654339.
Qui dirige ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL ?
ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est dirigée par Pascal GERARD, président de sas.
Où se situe le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL ?
Le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est situé 17 B RUE Bastien-Lepage, 54000 Nancy.
ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD PASCAL.
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