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ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Active
Siren930 848 445SAS78770 ThoiryCréée le 10 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 930 848 445, ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est une SAS créée le 10 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B RTE de Versailles, 78770 Thoiry. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL BAS, président de sas.

Fiche d'identité de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Dénomination
ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS
SIREN
930 848 445
SIRET (siège)
930 848 445 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28930848445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 848 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
10 juillet 2024
Siège social
9 B RTE de Versailles, 78770, Thoiry
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE ET D'URBANISTE, EN PARTICULIER LA FONCTION DE MAITRE D'OEUVRE, MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE

Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

PB

PASCAL BAS

Président de SAS

Depuis la création (10 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78770 ThoirySiègeActif

    930 848 445 00019 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Comptes annuels de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2024

Questions fréquentes sur ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Quel est le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

Le numéro SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est 930 848 445. Le SIRET de son siège social est 930 848 445 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28930848445.

Qui dirige ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est dirigée par PASCAL BAS, président de sas.

Où se situe le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

Le siège social de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est situé 9 B RTE de Versailles, 78770 Thoiry.

ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS.

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