ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
Fermée7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 12,5 k€
ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 361 081. Son siège social est situé 1 RUE 1 Rue de la Victoire, 06230 Villefranche-sur-Mer. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). ROBERT CAPELIER exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. La radiation de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER date du 10 novembre 2020 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
INSEE- Dénomination
- ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
- SIREN
- 438 361 081
- SIRET (siège)
- 438 361 081 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR32438361081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 361 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 12 500 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 25 juin 2001
- Date de radiation
- 10 novembre 2020
- Siège social
- 1 RUE 1 Rue de la Victoire , 06230, Villefranche-sur-Mer
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
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Finances de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
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INSEEÉtablissements de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 06230 Villefranche-sur-MerSiègeFermé
438 361 081 00039 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 7111Z
- 06000 NICEFermé
438 361 081 00013 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 742A
- 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MERFermé
438 361 081 00021 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 742A
Documents juridiques de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
INPIConformité de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 15 juin 2017. Clôturée le 10 novembre 2020 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 10 novembre 2020 · publié le 19 novembre 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 15 juin 2017 · publié le 27 juin 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 juin 2017, désignant liquidateur SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
Aucune mention de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-11-10 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-06-15 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 juin 2017, désignant liquidateur SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- radiation
Date d'effet : 10 novembre 2020
Questions fréquentes sur ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
Quel est le numéro SIREN de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER ?
Le numéro SIREN de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est 438 361 081. Le SIRET de son siège social est 438 361 081 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32438361081.
Qui dirige ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER ?
ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est dirigée par ROBERT CAPELIER, liquidateur.
Où se situe le siège social de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER ?
Le siège social de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est situé 1 RUE 1 Rue de la Victoire, 06230 Villefranche-sur-Mer.
ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est-elle toujours en activité ?
Non, ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 novembre 2020.
ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 novembre 2020 pour insuffisance d'actif.
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