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ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

Fermée
Siren438 361 081SARL06230 Villefranche-sur-MerRadiée le 10 novembre 2020

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
12,5 k€

ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 361 081. Son siège social est situé 1 RUE 1 Rue de la Victoire, 06230 Villefranche-sur-Mer. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). ROBERT CAPELIER exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. La radiation de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER date du 10 novembre 2020 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

Dénomination
ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER
SIREN
438 361 081
SIRET (siège)
438 361 081 00039
N° TVA intracommunautaire
FR32438361081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 361 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
12 500 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
25 juin 2001
Date de radiation
10 novembre 2020
Siège social
1 RUE 1 Rue de la Victoire , 06230, Villefranche-sur-Mer
Établissements
3
Statut
Fermée

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Finances de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

RC

ROBERT CAPELIER

Liquidateur

Depuis la création (25 juin 2001) · 25 ans

Établissements de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 06230 Villefranche-sur-MerSiègeFermé

    438 361 081 00039 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 7111Z

  • 06000 NICEFermé

    438 361 081 00013 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 742A

  • 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MERFermé

    438 361 081 00021 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 742A

Documents juridiques de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2001

  • Acte

Conformité de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 15 juin 2017. Clôturée le 10 novembre 2020 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 novembre 2020 · publié le 19 novembre 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 15 juin 2017 · publié le 27 juin 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 juin 2017, désignant liquidateur SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

Aucune mention de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-11-10 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-06-15 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 juin 2017, désignant liquidateur SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. radiation

    Date d'effet : 10 novembre 2020

Questions fréquentes sur ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER

Quel est le numéro SIREN de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER ?

Le numéro SIREN de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est 438 361 081. Le SIRET de son siège social est 438 361 081 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32438361081.

Qui dirige ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER ?

ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est dirigée par ROBERT CAPELIER, liquidateur.

Où se situe le siège social de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER ?

Le siège social de ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est situé 1 RUE 1 Rue de la Victoire, 06230 Villefranche-sur-Mer.

ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est-elle toujours en activité ?

Non, ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 10 novembre 2020.

ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT CAPELIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 novembre 2020 pour insuffisance d'actif.