ATELIER DE CHAMPVERT

Active

Siren394 842 421SARL58300 CHAMPVERTCréée le 09 mai 1994

Liquidation judiciaire - clôture en 2008 Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ATELIER DE CHAMPVERT est une SARL immatriculée le 9 mai 1994 sous le numéro SIREN 394 842 421. Elle est domiciliée Le Pre Charpin le Pre Charpin, 58300 Champvert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 342A.

Fiche d'identité de ATELIER DE CHAMPVERT

INSEE

Dénomination: ATELIER DE CHAMPVERT
SIREN: 394 842 421
SIRET (siège): 394 842 421 00015
N° TVA intracommunautaire: FR38394842421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 842 421
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 342A
Date de création: 09 mai 1994
Siège social: LE PRE CHARPIN LE PRE CHARPIN, 58300, CHAMPVERT
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de ATELIER DE CHAMPVERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER DE CHAMPVERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER DE CHAMPVERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

58300 CHAMPVERTSiègeFermé
394 842 421 00015 · ouvert le 15 avril 1994 · NAF 342A

Documents juridiques de ATELIER DE CHAMPVERT

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 1995

Acte

Dépôt du 17 août 1995

Acte

Dépôt du 28 février 1995

Acte

Dépôt du 16 janvier 1995

Acte

Dépôt du 30 décembre 1994

Acte

Dépôt du 05 mai 1994

Acte

Conformité de ATELIER DE CHAMPVERT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATELIER DE CHAMPVERT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 mai 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 28 mai 2008 · publié le 17 juin 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER DE CHAMPVERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER DE CHAMPVERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER DE CHAMPVERT

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 juin 2008Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
17 juin 2008Procédures collectives
Annonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 mai 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

15 mai 2025création
Date d'effet : 09 mai 1994

Questions fréquentes sur ATELIER DE CHAMPVERT

Quel est le numéro SIREN de ATELIER DE CHAMPVERT ?

Le numéro SIREN de ATELIER DE CHAMPVERT est 394 842 421. Le SIRET de son siège social est 394 842 421 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38394842421.

Où se situe le siège social de ATELIER DE CHAMPVERT ?

Le siège social de ATELIER DE CHAMPVERT est situé Le Pre Charpin le Pre Charpin, 58300 Champvert.