ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 5,0 k€
ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE est une SAS immatriculée le 12 mars 2019 sous le numéro SIREN 775 782 873. Son siège social est situé 8 rue du Tchad, 31300 Toulouse. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). PASCAL ROBERT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
- SIREN
- 775 782 873
- SIRET (siège)
- 775 782 873 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR83775782873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 775 782 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 030,82 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 12 mars 2019
- Siège social
- 8 RUE DU TCHAD, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
Exercice de la profession d'architectes et urbanistes.
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Finances de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2017
Anciens dirigeants (1)
Christiane né WAHLEN TARBOURIECH
Gérant · de juin 2015 à mars 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
775 782 873 00027 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 7111Z
- 11000 CARCASSONNEFermé
775 782 873 00019 · ouvert le 01 avril 1970 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
INPIConformité de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
ROBERT Pascal Albert Luc nom d'usage : ROBERT-COLS devient Associé. WAHLEN Christiane nom d'usage : TARBOURIECH devient Associé. WAHLEN Christiane nom d'usage : TARBOURIECH n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant : TARBOURIECH Christiane né(e) WAHLEN ; Gérant : ROBERT-COLS Pascal, Albert, Luc né(e) ROBERT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant : TARBOURIECH Christiane né(e) WAHLEN
- création
Date d'effet : 12 mars 2019
Marchés publics de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
data.gouv.fr11 marchés publics ont été notifiés à ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 812 k€.
MAITRISE D¿ŒUVRE POUR LA MISE EN CONFORMITE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE ET DES INSTALLATIONS POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE A L¿ABBAYE ET AU CLOITRE DE MOISSAC
COMMUNE DE MOISSAC (MAIRIE) · notifié le 16 juillet 2026 · Procédure adaptée · 5 mois · 1 offre reçue
49,0 k€ServicesREALISATION D’UN COMPLEMENT D’ETUDE DE DIAGNOSTIC ET D’UNE MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE
COMMUNE DE LA SALVETAT SAINT GILLES (MAIRIE) · notifié le 07 avril 2026 · Procédure adaptée · 31 mois · 3 offres reçues
123 k€ServicesACCORD-CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTAURATION DU PRIEURÉ DE SERRABONA
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES · notifié le 01 septembre 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 5 offres reçues
100 k€ServicesACCORD-CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTAURATION DU PRIEURÉ DE SERRABONA
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES · notifié le 01 septembre 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 5 offres reçues
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COMMUNE DE BUZET SUR TARN (MAIRIE) · notifié le 25 octobre 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 ans · 1 offre reçue
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COMMUNE DE MONTGAUCH (MAIRIE) · notifié le 28 septembre 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 ans
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COMMUNE DE RIEUX VOLVESTRE (MAIRIE) · notifié le 25 septembre 2023 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 ans
45,3 k€ServicesETUDE FAISABILITE ET PROGRAMMATION URBAINE EN VUE DE LA REQUALIFICATION DU SITE OUSTAU A AUREILHAN
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES · notifié le 25 octobre 2021 · Procédure adaptée · 10 mois
52,9 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE est 775 782 873. Le SIRET de son siège social est 775 782 873 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83775782873.
Qui dirige ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE ?
ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE est dirigée par PASCAL ROBERT, président de sas.
Où se situe le siège social de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE ?
Le siège social de ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE est situé 8 rue du Tchad, 31300 Toulouse.
ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DE CONSERVATION ET DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE.
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