ATELIER DE MAINTENANCE
ActiveATELIER DE MAINTENANCE est une SARL immatriculée le 7 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 712 467. Son siège social est situé All d Athenes zi la Poudrette, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 503B.
Fiche d'identité de ATELIER DE MAINTENANCE
INSEE- Dénomination
- ATELIER DE MAINTENANCE
- SIREN
- 394 712 467
- SIRET (siège)
- 394 712 467 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19394712467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 712 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 503B
- Date de création
- 07 avril 1994
- Siège social
- ALL D ATHENES ZI LA POUDRETTE, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ATELIER DE MAINTENANCE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ATELIER DE MAINTENANCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeFermé
394 712 467 00015 · ouvert le 07 avril 1994 · NAF 503B
Documents juridiques de ATELIER DE MAINTENANCE
INPIConformité de ATELIER DE MAINTENANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DE MAINTENANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ATELIER DE MAINTENANCE. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 octobre 2019 · N° 18-20.404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER DE MAINTENANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER DE MAINTENANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 1994
Questions fréquentes sur ATELIER DE MAINTENANCE
Quel est le numéro SIREN de ATELIER DE MAINTENANCE ?
Le numéro SIREN de ATELIER DE MAINTENANCE est 394 712 467. Le SIRET de son siège social est 394 712 467 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19394712467.
Où se situe le siège social de ATELIER DE MAINTENANCE ?
Le siège social de ATELIER DE MAINTENANCE est situé All d Athenes zi la Poudrette, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.
ATELIER DE MAINTENANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER DE MAINTENANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER DE MAINTENANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DE MAINTENANCE.
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