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ATELIER DE MARC

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Siren400 413 316SARL27000 EVREUXCréée le 31 mars 1995

Documents

ATELIER DE MARC est une SARL immatriculée le 31 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 413 316. Elle est domiciliée 11 rue de la Petite Cite, 27000 Evreux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 361K.

Fiche d'identité de ATELIER DE MARC

Dénomination
ATELIER DE MARC
SIREN
400 413 316
SIRET (siège)
400 413 316 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11400413316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 413 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
361K
Date de création
31 mars 1995
Siège social
11 RUE DE LA PETITE CITE, 27000, EVREUX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATELIER DE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER DE MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER DE MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27000 EVREUXSiègeFermé

    400 413 316 00011 · ouvert le 04 avril 1995 · NAF 361K

Documents juridiques de ATELIER DE MARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 22 mars 1995

  • Acte

Conformité de ATELIER DE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER DE MARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER DE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER DE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1995

Questions fréquentes sur ATELIER DE MARC

Quel est le numéro SIREN de ATELIER DE MARC ?

Le numéro SIREN de ATELIER DE MARC est 400 413 316. Le SIRET de son siège social est 400 413 316 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11400413316.

Où se situe le siège social de ATELIER DE MARC ?

Le siège social de ATELIER DE MARC est situé 11 rue de la Petite Cite, 27000 Evreux.

ATELIER DE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER DE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER DE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DE MARC.