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ATELIER DE PROVENCE

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Siren402 674 014SARL13120 GARDANNECréée le 02 octobre 1995

Documents

ATELIER DE PROVENCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1995, identifiée par le SIREN 402 674 014. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Borely, 13120 Gardanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454D.

Fiche d'identité de ATELIER DE PROVENCE

Dénomination
ATELIER DE PROVENCE
SIREN
402 674 014
SIRET (siège)
402 674 014 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59402674014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 674 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454D
Date de création
02 octobre 1995
Siège social
15 RUE BORELY, 13120, GARDANNE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATELIER DE PROVENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER DE PROVENCE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER DE PROVENCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13120 GARDANNESiègeFermé

    402 674 014 00012 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 454D

Documents juridiques de ATELIER DE PROVENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 1995

  • Acte

Conformité de ATELIER DE PROVENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DE PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER DE PROVENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER DE PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER DE PROVENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1995

Questions fréquentes sur ATELIER DE PROVENCE

Quel est le numéro SIREN de ATELIER DE PROVENCE ?

Le numéro SIREN de ATELIER DE PROVENCE est 402 674 014. Le SIRET de son siège social est 402 674 014 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59402674014.

Où se situe le siège social de ATELIER DE PROVENCE ?

Le siège social de ATELIER DE PROVENCE est situé 15 rue Borely, 13120 Gardanne.

ATELIER DE PROVENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER DE PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER DE PROVENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DE PROVENCE.