ATELIER DES COLLINES

Active

Siren405 398 090SARL31440 EUPCréée le 15 juillet 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ATELIER DES COLLINES est une SARL immatriculée le 15 juillet 1996 sous le numéro SIREN 405 398 090. Son siège social est situé 0000 Ld Lieu Dit Camps, 31440 Eup. Elle est rattachée au code d'activité NAF 366E.

Fiche d'identité de ATELIER DES COLLINES

INSEE

Dénomination: ATELIER DES COLLINES
SIREN: 405 398 090
SIRET (siège): 405 398 090 00010
N° TVA intracommunautaire: FR37405398090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 398 090
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: SARL coopérative artisanale
Code NAF / APE: 366E
Date de création: 15 juillet 1996
Siège social: 0000 LD LIEU DIT CAMPS, 31440, EUP
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de ATELIER DES COLLINES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER DES COLLINES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER DES COLLINES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

31440 EUPSiègeFermé
405 398 090 00010 · ouvert le 15 juillet 1996 · NAF 366E

Documents juridiques de ATELIER DES COLLINES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1996

Acte

Comptes annuels de ATELIER DES COLLINES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER DES COLLINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER DES COLLINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DES COLLINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER DES COLLINES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER DES COLLINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER DES COLLINES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 15 juillet 1996

Questions fréquentes sur ATELIER DES COLLINES

Quel est le numéro SIREN de ATELIER DES COLLINES ?

Le numéro SIREN de ATELIER DES COLLINES est 405 398 090. Le SIRET de son siège social est 405 398 090 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37405398090.

Où se situe le siège social de ATELIER DES COLLINES ?

Le siège social de ATELIER DES COLLINES est situé 0000 Ld Lieu Dit Camps, 31440 Eup.