ATELIER DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 900 288 085, ATELIER DESIGN est une SAS créée le 15 juin 2021. Elle est domiciliée 20 All des Charmes, 78680 Epone. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale. Elle est dirigée par ABDELAADIME EL GAOUTE, président de sas.
Fiche d'identité de ATELIER DESIGN
INSEE- Dénomination
- ATELIER DESIGN
- SIREN
- 900 288 085
- SIRET (siège)
- 900 288 085 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR50900288085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 288 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 15 juin 2021
- Siège social
- 20 ALL DES CHARMES, 78680, EPONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER DESIGN
menuiserie extérieure et bois aluminium PVC et travaux de peinture plomberie carrelage électricité en sous traitance
Finances de ATELIER DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER DESIGN
INSEEÉtablissements de ATELIER DESIGN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78680 EPONESiègeActif
900 288 085 00021 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 4332A
- 78680 EPONEFermé
900 288 085 00013 · ouvert le 10 juin 2021 · NAF 4332A
Documents juridiques de ATELIER DESIGN
INPIComptes annuels de ATELIER DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER DESIGN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 17 février 2026 · N° 22/09269
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/05072
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 février 2024 · N° 24/00029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pREMIERE PRESIDENCE
Décision du 05 février 2024 · N° 23/04308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 23 janvier 2023 · N° 22/00540
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER DESIGN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 2021
Questions fréquentes sur ATELIER DESIGN
Quel est le numéro SIREN de ATELIER DESIGN ?
Le numéro SIREN de ATELIER DESIGN est 900 288 085. Le SIRET de son siège social est 900 288 085 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50900288085.
Qui dirige ATELIER DESIGN ?
ATELIER DESIGN est dirigée par ABDELAADIME EL GAOUTE, président de sas.
Où se situe le siège social de ATELIER DESIGN ?
Le siège social de ATELIER DESIGN est situé 20 All des Charmes, 78680 Epone.
ATELIER DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DESIGN.
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