ATELIER DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATELIER DESIGN est une SAS immatriculée le 14 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 500 342. Le siège social de l'entreprise se trouve 138 BD Haussmann, 75008 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A. La direction est assurée par Mohamed ELSABEE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ATELIER DESIGN
INSEE- Dénomination
- ATELIER DESIGN
- SIREN
- 949 500 342
- SIRET (siège)
- 949 500 342 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR08949500342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 500 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 14 mars 2023
- Siège social
- 138 BD Haussmann, 75008, Paris
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER DESIGN
Entreprise Générale du Batiment
Finances de ATELIER DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER DESIGN
INSEEÉtablissements de ATELIER DESIGN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 ParisSiègeActif
949 500 342 00025 · ouvert le 13 juin 2025 · NAF 4120A
- 75016 PARIS 16E ARRONDISSEMENTFermé
949 500 342 00017 · ouvert le 23 février 2023 · NAF 4120A
Documents juridiques de ATELIER DESIGN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATELIER DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER DESIGN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 17 février 2026 · N° 22/09269
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/05072
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 février 2024 · N° 24/00029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pREMIERE PRESIDENCE
Décision du 05 février 2024 · N° 23/04308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 23 janvier 2023 · N° 22/00540
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER DESIGN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur ATELIER DESIGN
Quel est le numéro SIREN de ATELIER DESIGN ?
Le numéro SIREN de ATELIER DESIGN est 949 500 342. Le SIRET de son siège social est 949 500 342 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08949500342.
Qui dirige ATELIER DESIGN ?
ATELIER DESIGN est dirigée par Mohamed ELSABEE, président de sas.
Où se situe le siège social de ATELIER DESIGN ?
Le siège social de ATELIER DESIGN est situé 138 BD Haussmann, 75008 Paris.
ATELIER DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DESIGN.
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