ATELIER DU BATIMENT
Active- Chiffre d'affaires 2016
- Non publié
- Résultat net 2016
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATELIER DU BATIMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2012, identifiée par le SIREN 490 330 065. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de Belfort Entree B, 25340 Fontaine-les-Clerval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z. Elle est dirigée par PASCAL MODARELLI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ATELIER DU BATIMENT
INSEE- Dénomination
- ATELIER DU BATIMENT
- SIREN
- 490 330 065
- SIRET (siège)
- 490 330 065 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR48490330065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Besançon 490 330 065
- Greffe
- Besançon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 13 juin 2012
- Siège social
- 14 RUE DE BELFORT ENTREE B, 25340, FONTAINE-LES-CLERVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER DU BATIMENT
Travaux de revêtement des sols et des murs
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Finances de ATELIER DU BATIMENT
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | - | - | - | −4,6 k€ | 35,7 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 06 juin 2017
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2016
- Autonomie financière
- 100,5 %
- Taux d’endettement
- −789,9 %
- Ratio de liquidité
- 150,5 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Immobilisations corporelles | 27 675 € | 34 130 € |
| Immobilisations financières | 71 € | 71 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 27 746 € | 34 201 € |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | - | 6 786 € |
| Clients et comptes rattachés | 5 163 € | 8 723 € |
| Autres créances | 2 837 € | 8 666 € |
| TOTAL Actif circulant | 8 000 € | 24 175 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 35 746 € | 58 376 € |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 1 000 € | 1 000 € |
| Réserve légale | 100 € | 100 € |
| Autres réserves | 7 198 € | 1 488 € |
| Résultat de l'exercice | −12 849 € | 5 710 € |
| TOTAL Capitaux propres | −4 550 € | 8 298 € |
| Emprunts et dettes assimilées | 34 982 € | 43 244 € |
| Avances et acomptes reçus sur commandes | - | 2 400 € |
| Fournisseurs et comptes rattachés | 3 648 € | 3 172 € |
| Code 169 | 957 € | - |
| Autres dettes | 1 667 € | 1 261 € |
| TOTAL Dettes | 40 297 € | 50 077 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 35 746 € | 58 376 € |
| Code 182 | 648 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de ATELIER DU BATIMENT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATELIER DU BATIMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25340 FONTAINE-LES-CLERVALSiègeActif
490 330 065 00023 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 4333Z
- 21000 DIJONFermé
490 330 065 00015 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 4333Z
Documents juridiques de ATELIER DU BATIMENT
INPIComptes annuels de ATELIER DU BATIMENT
INPIATELIER DU BATIMENT a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de ATELIER DU BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DU BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER DU BATIMENT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/04695
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch1 Cab3 Référés
Décision du 24 octobre 2025 · N° 25/00307
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/04695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 11 septembre 2025 · N° 21/03806
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025F00597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/00295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 octobre 2023 · N° 21/00872
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER DU BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER DU BATIMENT
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : MODARELLI Pascal Yves
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 13 juin 2012
Questions fréquentes sur ATELIER DU BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de ATELIER DU BATIMENT ?
Le numéro SIREN de ATELIER DU BATIMENT est 490 330 065. Le SIRET de son siège social est 490 330 065 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48490330065.
Qui dirige ATELIER DU BATIMENT ?
ATELIER DU BATIMENT est dirigée par PASCAL MODARELLI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ATELIER DU BATIMENT ?
Le siège social de ATELIER DU BATIMENT est situé 14 rue de Belfort Entree B, 25340 Fontaine-les-Clerval.
ATELIER DU BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER DU BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER DU BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DU BATIMENT.
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