ATELIER DU PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 994 308 740, ATELIER DU PLAN est une SARL créée le 26 novembre 2025. Elle est domiciliée 23 AV Antoine Parmentier, 31130 Balma. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale. Elle est dirigée par Sébastien LHUILLERY, gérant.
Fiche d'identité de ATELIER DU PLAN
INSEE- Dénomination
- ATELIER DU PLAN
- SIREN
- 994 308 740
- SIRET (siège)
- 994 308 740 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80994308740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 308 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 26 novembre 2025
- Siège social
- 23 AV Antoine Parmentier, 31130, Balma
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ATELIER DU PLAN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ATELIER DU PLAN
Les prestations d'architecte d'intérieur et d'architecte paysagiste. L'élaboration et le dépôt de permis de construire et des déclarations préalables.
Finances de ATELIER DU PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER DU PLAN
INSEEÉtablissements de ATELIER DU PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31130 BalmaSiègeActif
994 308 740 00012 · ouvert le 20 novembre 2025 · NAF 7410Z
Documents juridiques de ATELIER DU PLAN
INPIComptes annuels de ATELIER DU PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER DU PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER DU PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER DU PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER DU PLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-26 · Début d'activité : 2025-11-20
- création
Date d'effet : 26 novembre 2025
Questions fréquentes sur ATELIER DU PLAN
Quel est le numéro SIREN de ATELIER DU PLAN ?
Le numéro SIREN de ATELIER DU PLAN est 994 308 740. Le SIRET de son siège social est 994 308 740 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80994308740.
Qui dirige ATELIER DU PLAN ?
ATELIER DU PLAN est dirigée par Sébastien LHUILLERY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELIER DU PLAN ?
Le siège social de ATELIER DU PLAN est situé 23 AV Antoine Parmentier, 31130 Balma.
ATELIER DU PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER DU PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER DU PLAN.
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