CheckersProcédures

ATELIER E

Active
Siren443 310 941549911510 TREILLESCréée le 12 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,6 k€
Effectif
Non publié

ATELIER E est une 5499 immatriculée le 12 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 310 941. Elle est domiciliée Ham Hameau des Perdigals, 11510 Treilles. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. La direction est assurée par SAMUEL DESCOMBE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ATELIER E

Dénomination
ATELIER E
SIREN
443 310 941
SIRET (siège)
443 310 941 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76443310941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 310 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
2 550 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
12 septembre 2002
Siège social
HAM HAMEAU DES PERDIGALS, 11510, TREILLES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ATELIER E

atelier11-e.fr04 68 45 72 80

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ATELIER E

L'exercice de la profession d'architecte

Finances de ATELIER E

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER E

SD

SAMUEL DESCOMBE

Gérant

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATELIER E

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11510 TREILLESSiègeActif

    443 310 941 00010 · ouvert le 04 septembre 2002 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER E

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de ATELIER E

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER E. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ATELIER E. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER E

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Gérant : DESCOMBE Samuel, François

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2002

Marchés publics de ATELIER E

1 marché public a été notifié à ATELIER E et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 1 €.

  • MO Rénovation énergétique école Marie Catala à Port Leucate

    COMMUNE DE LEUCATE (MAIRIE) · notifié le 23 juillet 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 3 offres reçues

    1 €Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ATELIER E

Quel est le numéro SIREN de ATELIER E ?

Le numéro SIREN de ATELIER E est 443 310 941. Le SIRET de son siège social est 443 310 941 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76443310941.

Qui dirige ATELIER E ?

ATELIER E est dirigée par SAMUEL DESCOMBE, gérant.

Où se situe le siège social de ATELIER E ?

Le siège social de ATELIER E est situé Ham Hameau des Perdigals, 11510 Treilles.

ATELIER E est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER E.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Treilles

Toutes les entreprises à Treilles