ATELIER FRANCIS
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 1,0 k€
ATELIER FRANCIS est une SAS immatriculée le 4 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 070 892. Elle est domiciliée 47 av de la Liberte Appartement A004, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). KEVIN FRANCILLETTE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER FRANCIS
INSEE- Dénomination
- ATELIER FRANCIS
- SIREN
- 921 070 892
- SIRET (siège)
- 921 070 892 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72921070892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 070 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 04 novembre 2022
- Siège social
- 47 AV DE LA LIBERTE APPARTEMENT A004, 85800, SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER FRANCIS
Construction et Rénovation générale du bâtiment, entretient général de l'habitat
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Finances de ATELIER FRANCIS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER FRANCIS
INSEEÉtablissements de ATELIER FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIESiègeActif
921 070 892 00010 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4399C
Documents juridiques de ATELIER FRANCIS
INPIConformité de ATELIER FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ATELIER FRANCIS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 19/05489
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER FRANCIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2022
Questions fréquentes sur ATELIER FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de ATELIER FRANCIS ?
Le numéro SIREN de ATELIER FRANCIS est 921 070 892. Le SIRET de son siège social est 921 070 892 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72921070892.
Qui dirige ATELIER FRANCIS ?
ATELIER FRANCIS est dirigée par KEVIN FRANCILLETTE, président de sas.
Où se situe le siège social de ATELIER FRANCIS ?
Le siège social de ATELIER FRANCIS est situé 47 av de la Liberte Appartement A004, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
ATELIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER FRANCIS.
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