ATELIER LIGNEA DOMUS
Fermée4391A · Travaux de charpente
ATELIER LIGNEA DOMUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2011, identifiée par le SIREN 535 065 387. Son siège social est situé 15 rue de l'Eglise, 25660 Morre. ATELIER LIGNEA DOMUS relève du secteur travaux de charpente (code NAF 4391A). La direction est assurée par FRANKO BABIC en qualité de liquidateur. ATELIER LIGNEA DOMUS a été radiée le 1er décembre 2016 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de ATELIER LIGNEA DOMUS
INSEE- Dénomination
- ATELIER LIGNEA DOMUS
- SIREN
- 535 065 387
- SIRET (siège)
- 535 065 387 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR15535065387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 065 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 12 octobre 2011
- Date de radiation
- 01 décembre 2016
- Siège social
- 15 RUE DE L'EGLISE, 25660, MORRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
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Finances de ATELIER LIGNEA DOMUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER LIGNEA DOMUS
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2016
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de octobre 2011 à septembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATELIER LIGNEA DOMUS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 25660 MORRESiègeFermé
535 065 387 00024 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 4391A
- 25000 BESANCONFermé
535 065 387 00016 · ouvert le 15 octobre 2011 · NAF 4391A
- 25000 BESANCONFermé
535 065 387 00032 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 4391A
Documents juridiques de ATELIER LIGNEA DOMUS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ATELIER LIGNEA DOMUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER LIGNEA DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ATELIER LIGNEA DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER LIGNEA DOMUS
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liquidateur : BABIC Franko
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé : WYSS Thomas, Roland, Dominique Gérant, Associé : BABIC Franko Gérant, Associé : ROUHIER Sébastien, André, Germain
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé : WYSS Thomas, Roland, Dominique Gérant, Associé : MOUGIN Vincent, Claude, Pascal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : WYSS Thomas, Roland, Dominique Gérant associé : MOUGET Nicolas, Benoit, Dirk Gérant associé : MOUGIN Vincent, Claude, Pascal
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-06 · Début d'activité : 2011-10-15
- radiation
Date d'effet : 01 décembre 2016
Questions fréquentes sur ATELIER LIGNEA DOMUS
Quel est le numéro SIREN de ATELIER LIGNEA DOMUS ?
Le numéro SIREN de ATELIER LIGNEA DOMUS est 535 065 387. Le SIRET de son siège social est 535 065 387 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15535065387.
Qui dirige ATELIER LIGNEA DOMUS ?
ATELIER LIGNEA DOMUS est dirigée par FRANKO BABIC, liquidateur.
Où se situe le siège social de ATELIER LIGNEA DOMUS ?
Le siège social de ATELIER LIGNEA DOMUS est situé 15 rue de l'Eglise, 25660 Morre.
ATELIER LIGNEA DOMUS est-elle toujours en activité ?
Non, ATELIER LIGNEA DOMUS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er décembre 2016.
ATELIER LIGNEA DOMUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER LIGNEA DOMUS.
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