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ATELIER LOISEL

Active
Siren992 616 722SARL73490 La RavoireCréée le 16 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ATELIER LOISEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2025, identifiée par le SIREN 992 616 722. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 A ALL du Pré d'Elise, 73490 La Ravoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391B. La direction est assurée par TOM LOISEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ATELIER LOISEL

Dénomination
ATELIER LOISEL
SIREN
992 616 722
SIRET (siège)
992 616 722 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36992616722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 616 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4391B
Date de création
16 octobre 2025
Siège social
4 A ALL du Pré d'Elise, 73490, La Ravoire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATELIER LOISEL

Couverture. Zinguerie. Tous travaux de charpente par sous-traitance. La commercialisation de tous produits ou matériaux se rattachant à ces activités

Finances de ATELIER LOISEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER LOISEL

TL

TOM LOISEL

Gérant

Depuis la création (16 octobre 2025) · 1 an

Établissements de ATELIER LOISEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73490 La RavoireSiègeActif

    992 616 722 00011 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 4391B

Documents juridiques de ATELIER LOISEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 13 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de ATELIER LOISEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER LOISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER LOISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER LOISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER LOISEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER LOISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER LOISEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2025

Questions fréquentes sur ATELIER LOISEL

Quel est le numéro SIREN de ATELIER LOISEL ?

Le numéro SIREN de ATELIER LOISEL est 992 616 722. Le SIRET de son siège social est 992 616 722 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36992616722.

Qui dirige ATELIER LOISEL ?

ATELIER LOISEL est dirigée par TOM LOISEL, gérant.

Où se situe le siège social de ATELIER LOISEL ?

Le siège social de ATELIER LOISEL est situé 4 A ALL du Pré d'Elise, 73490 La Ravoire.

ATELIER LOISEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER LOISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER LOISEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER LOISEL.

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