ATELIER M
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 106 931 520, ATELIER M est une SAS créée le 29 juin 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE Victor Hugo, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4759A. MAGUELONNE HAMZA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER M
INSEE- Dénomination
- ATELIER M
- SIREN
- 106 931 520
- SIRET (siège)
- 106 931 520 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR52106931520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 931 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 août 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4759A
- Date de création
- 29 juin 2026
- Siège social
- 29 RUE Victor Hugo, 13460, Saintes-Maries-de-la-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER M
Vente de mobilier, objets de décoration, produits régionaux, articles de jardinage et salles de bains,objets d'antiquité, parfumerie, cosmétiques, textiles
Finances de ATELIER M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER M
INSEEÉtablissements de ATELIER M
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13460 Saintes-Maries-de-la-MerSiègeActif
106 931 520 00014 · ouvert le 21 juillet 2026 · NAF 4759A
Documents juridiques de ATELIER M
INPIComptes annuels de ATELIER M
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER M. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026003075
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00462
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 27 mai 2026 · N° 2026002141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/04710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026001814
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00442
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 16 décembre 2025 · N° 22/11320
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01277
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2025 · N° 25/00742
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 février 2024 · N° 23/52522
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 08 septembre 2022 · N° 21/07657
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 09 juin 2022 · N° 20/01308
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2017 · N° 16-14.939
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER M
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Début d'activité : 2026-07-21
- création
Date d'effet : 29 juin 2026
Questions fréquentes sur ATELIER M
Quel est le numéro SIREN de ATELIER M ?
Le numéro SIREN de ATELIER M est 106 931 520. Le SIRET de son siège social est 106 931 520 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52106931520.
Qui dirige ATELIER M ?
ATELIER M est dirigée par MAGUELONNE HAMZA, président de sas.
Où se situe le siège social de ATELIER M ?
Le siège social de ATELIER M est situé 29 RUE Victor Hugo, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer.
ATELIER M est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER M.
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