ATELIER PALOMBA
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 152 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 424 372, ATELIER PALOMBA est une société civile créée le 30 juillet 1996. Son siège social est situé 34 av Emmanuel Maignan, 31200 Toulouse. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par JEAN PALOMBA, gérant.
Fiche d'identité de ATELIER PALOMBA
INSEE- Dénomination
- ATELIER PALOMBA
- SIREN
- 408 424 372
- SIRET (siège)
- 408 424 372 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71408424372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 424 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SCP d'architectes
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 30 juillet 1996
- Siège social
- 34 AV EMMANUEL MAIGNAN, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ATELIER PALOMBA
Objet social de ATELIER PALOMBA
ATELIER D'ARCHITECTURE
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Finances de ATELIER PALOMBA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER PALOMBA
INSEEÉtablissements de ATELIER PALOMBA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
408 424 372 00014 · ouvert le 19 juin 1996 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ATELIER PALOMBA
INPIConformité de ATELIER PALOMBA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER PALOMBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER PALOMBA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 14 mai 2024 · N° 24/00086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 14 février 2023 · N° 20/01376
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 14 février 2023 · N° 20/00948
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER PALOMBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER PALOMBA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 1996
Questions fréquentes sur ATELIER PALOMBA
Quel est le numéro SIREN de ATELIER PALOMBA ?
Le numéro SIREN de ATELIER PALOMBA est 408 424 372. Le SIRET de son siège social est 408 424 372 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71408424372.
Qui dirige ATELIER PALOMBA ?
ATELIER PALOMBA est dirigée par JEAN PALOMBA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELIER PALOMBA ?
Le siège social de ATELIER PALOMBA est situé 34 av Emmanuel Maignan, 31200 Toulouse.
ATELIER PALOMBA est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER PALOMBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER PALOMBA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER PALOMBA.
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