ATELIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATELIER PASCAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2019, identifiée par le SIREN 851 733 808. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue Jeanne d'Arc, 51150 Bouzy. L'entreprise déclare le code NAF 3109B comme activité principale. EMILIEN PASCAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- ATELIER PASCAL
- SIREN
- 851 733 808
- SIRET (siège)
- 851 733 808 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82851733808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 851 733 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3109B
- Date de création
- 19 juin 2019
- Siège social
- 34 RUE JEANNE D'ARC, 51150, BOUZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER PASCAL
Création de mobiliers et divers objets design
Finances de ATELIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER PASCAL
INSEEÉtablissements de ATELIER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51150 BOUZYSiègeActif
851 733 808 00014 · ouvert le 20 juin 2019 · NAF 3109B
Documents juridiques de ATELIER PASCAL
INPIComptes annuels de ATELIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER PASCAL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/02418
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 février 2026 · N° 25/02876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 15 décembre 2023 · N° 21/06745
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER PASCAL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de reims
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- création
Date d'effet : 19 juin 2019
Questions fréquentes sur ATELIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ATELIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de ATELIER PASCAL est 851 733 808. Le SIRET de son siège social est 851 733 808 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82851733808.
Qui dirige ATELIER PASCAL ?
ATELIER PASCAL est dirigée par EMILIEN PASCAL, gérant.
Où se situe le siège social de ATELIER PASCAL ?
Le siège social de ATELIER PASCAL est situé 34 rue Jeanne d'Arc, 51150 Bouzy.
ATELIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER PASCAL.
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