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ATELIER PATEL

Active
Siren788 605 020SCI39260 MONTCUSELCréée le 08 octobre 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,4 k€

ATELIER PATEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2012, identifiée par le SIREN 788 605 020. Son siège social est situé rue de la Fontaine, 39260 Montcusel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC PATEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATELIER PATEL

Dénomination
ATELIER PATEL
SIREN
788 605 020
SIRET (siège)
788 605 020 00015
N° TVA intracommunautaire
FR10788605020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 605 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 410 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 octobre 2012
Siège social
RUE DE LA FONTAINE, 39260, MONTCUSEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATELIER PATEL

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Finances de ATELIER PATEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER PATEL

MP

MARC PATEL

Autre

Depuis la création (08 octobre 2012) · 14 ans

NP

NICOLE PONCET

Autre

Depuis la création (08 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de ATELIER PATEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39260 MONTCUSELSiègeActif

    788 605 020 00015 · ouvert le 27 septembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATELIER PATEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2012

  • Acte

Conformité de ATELIER PATEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER PATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER PATEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER PATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER PATEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-09-27

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2012

Questions fréquentes sur ATELIER PATEL

Quel est le numéro SIREN de ATELIER PATEL ?

Le numéro SIREN de ATELIER PATEL est 788 605 020. Le SIRET de son siège social est 788 605 020 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10788605020.

Qui dirige ATELIER PATEL ?

ATELIER PATEL est dirigée par MARC PATEL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATELIER PATEL ?

Le siège social de ATELIER PATEL est situé rue de la Fontaine, 39260 Montcusel.

ATELIER PATEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER PATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER PATEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER PATEL.