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ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

Active
Siren530 016 336SAS21700 Nuits-Saint-GeorgesCréée le 03 février 2011

7111Z · Activités d'architecture

Résultat net 2024
88,4 k€−28,7 %
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 530 016 336, ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES est une SAS créée le 3 février 2011. Son siège social est situé 1 RUE François Mignotte, 21700 Nuits-Saint-Georges. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). En 2017, son chiffre d'affaires s'est élevé à 632 k€ pour un résultat net de 75,6 k€. La direction est assurée par EMMANUEL DUPONT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

Dénomination
ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES
SIREN
530 016 336
SIRET (siège)
530 016 336 00055
N° TVA intracommunautaire
FR91530016336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Dijon 530 016 336
Greffe
Dijon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
03 février 2011
Siège social
1 RUE François Mignotte, 21700, Nuits-Saint-Georges
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste. Fonctionde maître d'oeuvre et toutes mission se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2024--88,4 k€--350 k€681 k€--
2023--124 k€--312 k€637 k€-6
2017632 k€-75,6 k€159 k€98,1 k€164 k€469 k€328 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 16 janvier 2026

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
51,4 %
Taux d’endettement
2,5 %
Ratio de liquidité
173,6 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage339 €463 €
Autres immobilisations corporelles110 321 €115 861 €
Autres participations1 620 €1 620 €
Autres titres immobilisés0 €15 507 €
Autres immobilisations financières1 380 €0 €
TOTAL Actif immobilisé113 661 €133 453 €
Avances et acomptes versés sur commandes790 €0 €
Clients et comptes rattachés206 889 €184 553 €
Autres créances47 980 €13 869 €
Disponibilités303 413 €297 173 €
Charges constatées d'avance8 252 €7 918 €
TOTAL Actif circulant567 325 €503 516 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif680 987 €636 969 €
Code CR195 535 €-

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel1 000 €1 000 €
Réserve légale100 €100 €
Autres réserves260 783 €186 790 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE88 439 €123 992 €
TOTAL Capitaux propres350 323 €311 883 €
Provisions pour risques0 €9 370 €
TOTAL Provisions pour risques et charges0 €9 370 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit4 218 €5 781 €
Emprunts et dettes financières divers4 464 €2 542 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours4 510 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés37 634 €18 187 €
Dettes fiscales et sociales279 835 €284 405 €
Produits constatés d'avance0 €4 800 €
TOTAL Dettes330 664 €315 715 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif680 987 €636 969 €
Code EI4 464 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires0 €445 €
Installations techniques, matériel et outillage463 €587 €
Autres immobilisations corporelles115 861 €113 176 €
Autres participations1 620 €1 620 €
Autres titres immobilisés15 507 €15 217 €
TOTAL Actif immobilisé133 453 €131 047 €
Clients et comptes rattachés184 553 €97 191 €
Autres créances13 869 €9 328 €
Disponibilités297 173 €195 998 €
Charges constatées d'avance7 918 €46 619 €
TOTAL Actif circulant503 516 €349 137 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif636 969 €480 184 €
Code CR195 535 €-

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel1 000 €1 000 €
Réserve légale100 €100 €
Autres réserves186 790 €250 049 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE123 992 €6 741 €
TOTAL Capitaux propres311 883 €257 890 €
Provisions pour risques9 370 €70 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges9 370 €70 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit5 781 €9 325 €
Emprunts et dettes financières divers2 542 €1 932 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés18 187 €34 312 €
Dettes fiscales et sociales284 405 €106 723 €
Produits constatés d'avance4 800 €0 €
TOTAL Dettes315 715 €152 294 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif636 969 €480 184 €
Code EG311 496 €146 513 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires27 096 €1 644 €
Installations techniques, matériel et outillage-47 €
Autres immobilisations corporelles124 245 €119 784 €
Autres participations980 €980 €
Autres titres immobilisés15 000 €-
TOTAL Actif immobilisé140 225 €122 455 €
Avances et acomptes versés sur commandes-4 430 €
Clients et comptes rattachés65 980 €71 491 €
Autres créances2 651 €8 298 €
Disponibilités259 083 €145 451 €
Charges constatées d'avance615 €4 304 €
TOTAL Actif circulant328 328 €233 973 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif468 553 €356 428 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel1 000 €1 000 €
Réserve légale100 €100 €
Autres réserves87 603 €54 172 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE75 579 €33 432 €
TOTAL Capitaux propres164 282 €88 703 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit14 492 €17 761 €
Emprunts et dettes financières divers210 603 €171 946 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés7 180 €16 464 €
Dettes fiscales et sociales69 782 €51 161 €
Autres dettes2 214 €10 393 €
TOTAL Dettes304 271 €267 725 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif468 553 €356 428 €
Code EG293 127 €249 964 €

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services631 870 €435 429 €
Chiffre d'affaires net631 870 €435 429 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 512 €3 821 €
Autres produits10 €1 €
TOTAL Produits d'exploitation634 393 €439 251 €
Autres achats et charges externes141 675 €217 026 €
Impôts, taxes et versements assimilés3 741 €9 905 €
Salaires et traitements286 411 €148 883 €
Charges sociales41 178 €6 525 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations19 391 €17 692 €
Dotations aux provisions sur actif circulant43 600 €-
Autres charges341 €4 €
TOTAL Charges d'exploitation536 336 €400 034 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION98 056 €39 217 €
Autres intérêts et produits assimilés-2 500 €
TOTAL Produits financiers-2 500 €
Intérêts et charges assimilées394 €612 €
TOTAL Charges financières394 €612 €
RÉSULTAT FINANCIER−394 €1 888 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS97 662 €41 105 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion-33 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital-468 €
Reprises sur provisions et transferts de charges1 167 €-
TOTAL Produits exceptionnels1 167 €501 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion147 €1 027 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital-342 €
TOTAL Charges exceptionnelles147 €1 369 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL1 020 €−868 €
Impôts sur les bénéfices23 103 €6 805 €
TOTAL DES PRODUITS635 559 €442 252 €
TOTAL DES CHARGES559 981 €408 820 €
BÉNÉFICE OU PERTE75 579 €33 432 €
Code HP5 357 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

ED

EMMANUEL DUPONT

Président de SAS

Depuis la création (03 février 2011) · 15 ans

MJ

MARINE JACQUES

Directeur général

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 21700 Nuits-Saint-GeorgesSiègeActif

    530 016 336 00055 · ouvert le 22 juin 2015 · NAF 7111Z

  • 68000 ColmarActif

    530 016 336 00048 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 7111Z

  • 21640 GILLY-LES-CITEAUXFermé

    530 016 336 00014 · ouvert le 11 janvier 2011 · NAF 7111Z

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESFermé

    530 016 336 00022 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 7111Z

  • 21700 Nuits-Saint-GeorgesFermé

    530 016 336 00030 · ouvert le 22 juin 2015 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 03 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 février 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

16 janvier 2026

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

14 octobre 2024

Comptes annuels 2017

Bilan complet

18 juillet 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Président : DUPONT Emmanuel ; Directeur général : JACQUES-LEFLAIVE Marine

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Président : DUPONT Emmanuel ; Directeur général : JACQUES-LEFLAIVE Marine

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : DUPONT Emmanuel Gérant : JACQUES-LEFLAIVE Marine né(e) JACQUES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-03 · Début d'activité : 2011-01-11

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2011

Marchés publics de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

1 marché public a été notifié à ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 80,1 k€.

  • L’objet de la présente consultation porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite d’opération dans le cadre d’une conception-réalisation de l’unité de conservation du…

    CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES · notifié le 03 juin 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 5 offres reçues

    80,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES est 530 016 336. Le SIRET de son siège social est 530 016 336 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91530016336.

Qui dirige ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES ?

ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES est dirigée par EMMANUEL DUPONT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES ?

ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES a déclaré un chiffre d'affaires de 632 k€ sur l'exercice 2017, clos le 31 décembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 75,6 k€.

Où se situe le siège social de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES ?

Le siège social de ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES est situé 1 RUE François Mignotte, 21700 Nuits-Saint-Georges.

ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES.