ATELIER7
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 276 348, ATELIER7 est une SCI créée le 19 février 2013. Son siège social est situé Hotel d Activite, 78840 Freneuse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN DEMBA, gérant.
Fiche d'identité de ATELIER7
INSEE- Dénomination
- ATELIER7
- SIREN
- 791 276 348
- SIRET (siège)
- 791 276 348 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR48791276348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 276 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 février 2013
- Siège social
- HOTEL D ACTIVITE, 78840, FRENEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER7
Propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles Achat prise à bail location de tous immeubles batis ou non batis ainsi que leur administration ou exploitation
Finances de ATELIER7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER7
INSEEAssocié indéfiniment responsable
SEAL
Associé indéfiniment responsable
Établissements de ATELIER7
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78840 FRENEUSESiègeActif
791 276 348 00012 · ouvert le 21 décembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATELIER7
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATELIER7
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER7. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER7 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER7
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
Gérant, Associé : DEMBA Sébastien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-21
- création
Date d'effet : 19 février 2013
Questions fréquentes sur ATELIER7
Quel est le numéro SIREN de ATELIER7 ?
Le numéro SIREN de ATELIER7 est 791 276 348. Le SIRET de son siège social est 791 276 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48791276348.
Qui dirige ATELIER7 ?
ATELIER7 est dirigée par SEBASTIEN DEMBA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELIER7 ?
Le siège social de ATELIER7 est situé Hotel d Activite, 78840 Freneuse.
ATELIER7 est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER7.
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