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ATELIERS FABACÉES

Active
Siren980 728 190SAS31000 ToulouseCréée le 31 octobre 2023

1089Z · Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 980 728 190, ATELIERS FABACÉES est une SAS créée le 31 octobre 2023. Elle est domiciliée 59 ALL s Jean Jaurès, 31000 Toulouse. ATELIERS FABACÉES relève du secteur fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (code NAF 1089Z). Elle est dirigée par Yohann QUAIREAU, président de sas.

Fiche d'identité de ATELIERS FABACÉES

Dénomination
ATELIERS FABACÉES
SIREN
980 728 190
SIRET (siège)
980 728 190 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79980728190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 728 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1089Z - Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Date de création
31 octobre 2023
Siège social
59 ALL s Jean Jaurès, 31000, Toulouse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de ATELIERS FABACÉES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ATELIERS FABACÉES

Fabrication de produits agro-alimentaires Réalisation de prestations de services, la conception, la production et la commercialisation de denrées alimentaires transformées Négoce de produits agricoles Import Export de produits agro-alimentaires Gestion de projets agro-alimentaires Participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATELIERS FABACÉES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIERS FABACÉES

YQ

Yohann QUAIREAU

Président de SAS

Depuis la création (31 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de ATELIERS FABACÉES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31000 ToulouseSiègeActif

    980 728 190 00011 · ouvert le 13 octobre 2023 · NAF 1089Z

  • 19240 Saint-VianceActif

    980 728 190 00029 · ouvert le 02 décembre 2024 · NAF 1089Z

Documents juridiques de ATELIERS FABACÉES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2024

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2023

  • Acte

Conformité de ATELIERS FABACÉES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIERS FABACÉES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIERS FABACÉES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIERS FABACÉES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIERS FABACÉES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2023

Marques déposées par ATELIERS FABACÉES

ATELIERS FABACÉES est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Végétaliser vos recettes n'a jamais été aussi facile

    N° 5138209 · Déposée le 11 avril 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 11 avril 2035

  • SEINOU

    N° 5034063 · Déposée le 27 février 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 27 février 2034

  • Ateliers Fabacées

    N° 5005135 · Déposée le 10 novembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 10 novembre 2033

  • Les légumineuses, pour garder la frite

    N° 5005120 · Déposée le 10 novembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 10 novembre 2033

  • Frites de pois chiches

    N° 5003558 · Déposée le 03 novembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 03 novembre 2033

  • Frites de légumineuses

    N° 5003549 · Déposée le 03 novembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 03 novembre 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ATELIERS FABACÉES

Quel est le numéro SIREN de ATELIERS FABACÉES ?

Le numéro SIREN de ATELIERS FABACÉES est 980 728 190. Le SIRET de son siège social est 980 728 190 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79980728190.

Qui dirige ATELIERS FABACÉES ?

ATELIERS FABACÉES est dirigée par Yohann QUAIREAU, président de sas.

Où se situe le siège social de ATELIERS FABACÉES ?

Le siège social de ATELIERS FABACÉES est situé 59 ALL s Jean Jaurès, 31000 Toulouse.

ATELIERS FABACÉES est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIERS FABACÉES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIERS FABACÉES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIERS FABACÉES.