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ATELIERS MOTTE

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Siren394 420 079Société étrangère GRAND ROUTE 212Créée le 17 mars 1994

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

ATELIERS MOTTE est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 1994, identifiée par le SIREN 394 420 079. Elle est domiciliée Gaurain-Ramecroix, Grand route 212. Son activité principale est travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de ATELIERS MOTTE

Dénomination
ATELIERS MOTTE
SIREN
394 420 079
SIRET (siège)
394 420 079 00011
N° TVA intracommunautaire
FR26394420079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 420 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
17 mars 1994
Siège social
GAURAIN-RAMECROIX, GRAND ROUTE 212
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATELIERS MOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIERS MOTTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIERS MOTTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • GRAND ROUTE 212SiègeFermé

    394 420 079 00011 · ouvert le 17 mars 1994 · NAF 4332A

Documents juridiques de ATELIERS MOTTE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de ATELIERS MOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIERS MOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIERS MOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIERS MOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIERS MOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 1994

Questions fréquentes sur ATELIERS MOTTE

Quel est le numéro SIREN de ATELIERS MOTTE ?

Le numéro SIREN de ATELIERS MOTTE est 394 420 079. Le SIRET de son siège social est 394 420 079 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26394420079.

Où se situe le siège social de ATELIERS MOTTE ?

Le siège social de ATELIERS MOTTE est situé Gaurain-Ramecroix, Grand route 212.

ATELIERS MOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIERS MOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIERS MOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIERS MOTTE.