CheckersLiquidations

ATEMA

Active
Siren394 410 849SARL14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDECréée le 01 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATEMA est une SARL immatriculée le 1er mars 1994 sous le numéro SIREN 394 410 849. Elle est domiciliée za de la Fossette, 14440 Douvres-la-Delivrande. Son activité principale relève du code NAF 741J.

Fiche d'identité de ATEMA

Dénomination
ATEMA
SIREN
394 410 849
SIRET (siège)
394 410 849 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78394410849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 410 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 mars 1994
Siège social
ZA DE LA FOSSETTE, 14440, DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ATEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATEMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATEMA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDESiègeFermé

    394 410 849 00019 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 741J

Documents juridiques de ATEMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de ATEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ATEMA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATEMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1994

Questions fréquentes sur ATEMA

Quel est le numéro SIREN de ATEMA ?

Le numéro SIREN de ATEMA est 394 410 849. Le SIRET de son siège social est 394 410 849 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78394410849.

Où se situe le siège social de ATEMA ?

Le siège social de ATEMA est situé za de la Fossette, 14440 Douvres-la-Delivrande.

ATEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, ATEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATEMA.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Douvres-la-Delivrande

Toutes les entreprises à Douvres-la-Delivrande