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ATES Hasan

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Siren802 049 585Entrepreneur individuel84500 BollèneCréée le 10 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATES Hasan est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2025 sous le numéro SIREN 802 049 585. Le siège social de l'entreprise se trouve AV Louis pasteur - bâtiment À, 84500 Bollène. Son activité principale relève du code NAF 4333Z.

Fiche d'identité de ATES Hasan

Dénomination
ATES Hasan
SIREN
802 049 585
SIRET (siège)
802 049 585 00028
N° TVA intracommunautaire
FR38802049585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 049 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
10 mars 2025
Siège social
AV Louis pasteur - bâtiment À, 84500, Bollène
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATES Hasan

Travaux de maçonnerie général neuf et rénovation

Finances de ATES Hasan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATES Hasan

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATES Hasan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84500 BollèneSiègeActif

    802 049 585 00028 · ouvert le 07 février 2025 · NAF 4333Z

Documents juridiques de ATES Hasan

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ATES Hasan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATES Hasan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATES Hasan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATES Hasan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATES Hasan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATES Hasan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2025

Questions fréquentes sur ATES Hasan

Quel est le numéro SIREN de ATES Hasan ?

Le numéro SIREN de ATES Hasan est 802 049 585. Le SIRET de son siège social est 802 049 585 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38802049585.

Où se situe le siège social de ATES Hasan ?

Le siège social de ATES Hasan est situé AV Louis pasteur - bâtiment À, 84500 Bollène.

ATES Hasan est-elle toujours en activité ?

Oui, ATES Hasan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATES Hasan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATES Hasan.

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