ATES MUHAMMET
Active0240Z · Services de soutien à l'exploitation forestière
ATES MUHAMMET est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2007, identifié par le SIREN 498 249 002. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Maisonnettes, 87410 Le Palais sur Vienne. Son activité principale est services de soutien à l'exploitation forestière (code NAF 0240Z).
Fiche d'identité de ATES MUHAMMET
INSEE- Dénomination
- ATES MUHAMMET
- SIREN
- 498 249 002
- SIRET (siège)
- 498 249 002 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR07498249002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 249 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0240Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- Date de création
- 01 juin 2007
- Siège social
- 7 RUE DES MAISONNETTES, 87410, LE PALAIS SUR VIENNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ATES MUHAMMET
TRAVAUX FORESTIERS
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Établissements de ATES MUHAMMET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 87410 LE PALAIS SUR VIENNESiègeActif
498 249 002 00037 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 0240Z
- 23200 AUBUSSONFermé
498 249 002 00011 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 0240Z
- 23200 AUBUSSONFermé
498 249 002 00029 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 0240Z
Conformité de ATES MUHAMMET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATES MUHAMMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ATES MUHAMMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATES MUHAMMET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juin 2007
Questions fréquentes sur ATES MUHAMMET
Quel est le numéro SIREN de ATES MUHAMMET ?
Le numéro SIREN de ATES MUHAMMET est 498 249 002. Le SIRET de son siège social est 498 249 002 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07498249002.
Où se situe le siège social de ATES MUHAMMET ?
Le siège social de ATES MUHAMMET est situé 7 rue des Maisonnettes, 87410 Le Palais sur Vienne.
ATES MUHAMMET est-elle toujours en activité ?
Oui, ATES MUHAMMET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATES MUHAMMET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATES MUHAMMET.
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