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ATHMANE Brice

Active
Siren993 515 873Entrepreneur individuel24130 Saint-Pierre-d'EyraudCréée le 06 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATHMANE Brice est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 515 873. Elle est domiciliée 95 RTE de la Raufie, 24130 Saint-Pierre-d'Eyraud. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ATHMANE Brice

Dénomination
ATHMANE Brice
SIREN
993 515 873
SIRET (siège)
993 515 873 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16993515873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 515 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
06 novembre 2025
Siège social
95 RTE de la Raufie, 24130, Saint-Pierre-d'Eyraud
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATHMANE Brice

Création, restauration et entretien de parcs et jardins

Finances de ATHMANE Brice

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATHMANE Brice

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATHMANE Brice

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24130 Saint-Pierre-d'EyraudSiègeActif

    993 515 873 00012 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ATHMANE Brice

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ATHMANE Brice

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATHMANE Brice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATHMANE Brice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATHMANE Brice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATHMANE Brice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATHMANE Brice

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-05 · Début d'activité : 2025-11-15

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2025

Questions fréquentes sur ATHMANE Brice

Quel est le numéro SIREN de ATHMANE Brice ?

Le numéro SIREN de ATHMANE Brice est 993 515 873. Le SIRET de son siège social est 993 515 873 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16993515873.

Où se situe le siège social de ATHMANE Brice ?

Le siège social de ATHMANE Brice est situé 95 RTE de la Raufie, 24130 Saint-Pierre-d'Eyraud.

ATHMANE Brice est-elle toujours en activité ?

Oui, ATHMANE Brice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATHMANE Brice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATHMANE Brice.

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