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493 012 876

Active
Siren493 012 876Entrepreneur individuel Val Buëch-MéougeCréée le 17 décembre 2024

7112B · Ingénierie, études techniques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 493 012 876

Dénomination
493 012 876
SIREN
493 012 876
SIRET (siège)
493 012 876 00022
N° TVA intracommunautaire
FR03493012876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 012 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
17 décembre 2024
Siège social
Val Buëch-Méouge
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 493 012 876

Homme toutes mains - Tous travaux n'excédant pas 2 heures et ne relevant pas d'une qualification professionnelle obligatoire

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 493 012 876

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 493 012 876

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Val Buëch-MéougeSiègeActif

    493 012 876 00022 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 7112B

Documents juridiques de 493 012 876

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 493 012 876

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 493 012 876. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 493 012 876 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 493 012 876

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-12-01

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2024

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