ATIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 850 185, ATIC est une 5499 créée le 4 novembre 2005. Son siège social est situé 11 rue Lamartine, 29120 Pont-l'Abbe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C. YVES CALVEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATIC
INSEE- Dénomination
- ATIC
- SIREN
- 484 850 185
- SIRET (siège)
- 484 850 185 00063
- N° TVA intracommunautaire
- FR65484850185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 850 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 04 novembre 2005
- Siège social
- 11 RUE LAMARTINE, 29120, PONT-L'ABBE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de ATIC
Achat vente importation exportation négoce distribution tant en France qu'à l'étranger de tous produits alimentaires ou non alimentaires neufs ou anciens et en particulier de mobilier et d'objets de décoration vente sur internet
Finances de ATIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATIC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 août 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATIC
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 29120 PONT-L'ABBESiègeActif
484 850 185 00063 · ouvert le 16 juin 2018 · NAF 4778C
- 29140 MELGVENFermé
484 850 185 00014 · ouvert le 03 octobre 2005 · NAF 526B
- 29380 BANNALECFermé
484 850 185 00022 · ouvert le 15 décembre 2006 · NAF 4791B
- 29930 PONT-AVENFermé
484 850 185 00030 · ouvert le 13 mai 2007 · NAF 4791B
- 44000 NANTESFermé
484 850 185 00048 · ouvert le 15 janvier 2011 · NAF 4759A
- 29930 PONT-AVENFermé
484 850 185 00055 · ouvert le 15 juin 2012 · NAF 4791B
Documents juridiques de ATIC
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATIC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 22/00677
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 21 novembre 2025 · N° 23/03528
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCES EXTRAORDINAIRES
Décision du 25 juin 2025 · N° 2025002873
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 17 janvier 2025 · N° 23/03528
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 28 mai 2024 · N° 23/13830
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 septembre 2018 · N° 16-22.951
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mai 2000 · N° 98-11.389
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 janvier 1995 · N° 92-18.279
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 avril 1989 · N° 87-16.349
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATIC
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Gérant associé : CALVEZ Yves
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
- création
Date d'effet : 04 novembre 2005
Marques déposées par ATIC
INPIATIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeMEMOREELAX
N° 3762426 · Déposée le 26 août 2010 · Marque verbale
Classe 20
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ATIC
Quel est le numéro SIREN de ATIC ?
Le numéro SIREN de ATIC est 484 850 185. Le SIRET de son siège social est 484 850 185 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65484850185.
Qui dirige ATIC ?
ATIC est dirigée par YVES CALVEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ATIC ?
Le siège social de ATIC est situé 11 rue Lamartine, 29120 Pont-l'Abbe.
ATIC est-elle toujours en activité ?
Oui, ATIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIC.
Entreprises similaires
Même activité à Pont-l'Abbe
- EURL GILLES MERRET29120 Pont-l'AbbeCA 238 k€
- VAP'ART29120 Pont-l'AbbeCA 224 k€
- MIMIKADO29120 Pont-l'AbbeCA 122 k€
- COSTYLE29120 Pont-l'Abbe
- HOLDING LE CASTELLIC29120 Pont-l'Abbe
- LE MARC MARILYNE29120 Pont-l'Abbe
- NIOCHE GWENAELLE29120 Pont-l'Abbe
- PENCREAC'H NATHALIE29120 Pont-l'Abbe
- SARL D & CO29120 Pont-l'Abbe
