ATIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 26,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATIL est une SAS immatriculée le 10 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 195 815. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 bd de l'Ocean, 56510 Saint-Pierre-Quiberon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1721C. La direction est assurée par KINOHI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ATIL
INSEE- Dénomination
- ATIL
- SIREN
- 920 195 815
- SIRET (siège)
- 920 195 815 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR49920195815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 195 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 26 000 €
- Code NAF / APE
- 1721C
- Date de création
- 10 octobre 2022
- Siège social
- 1 BD DE L'OCEAN, 56510, SAINT-PIERRE-QUIBERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATIL
La conception, la fabrication et la commercialisation de tous produits à partir de matières principalement végétales, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités Toutes prestation de conseil et études de projets La prise de participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l'objet social
Finances de ATIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATIL
INSEEKINOHI
Président de SAS
Depuis la création (10 octobre 2022) · 4 ans
Établissements de ATIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56510 SAINT-PIERRE-QUIBERONSiègeActif
920 195 815 00013 · ouvert le 07 octobre 2022 · NAF 1721C
Documents juridiques de ATIL
INPIComptes annuels de ATIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATIL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/03373
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/03468
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/02355
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01455
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 12 septembre 2025 · N° 25/00963
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 11 juillet 2025 · N° 25/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/00028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 24 avril 2025 · N° 25/00008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 13 novembre 2024 · N° 24/00775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 21 octobre 2024 · N° 24/00853
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre civile - HSC
Décision du 30 août 2024 · N° 24/03927
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier Président
Décision du 26 avril 2024 · N° 24/00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 21 février 2024 · N° 22/02710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01766
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 14 juin 2023 · N° 22/02710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 08 septembre 2022 · N° 20/02349
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATIL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lorient
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lorient
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lorient
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-10-07
- création
Date d'effet : 10 octobre 2022
Marques déposées par ATIL
INPIATIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeKELOZ PACK
N° 4917730 · Déposée le 01 décembre 2022 · Marque verbale
Classe 16 · valable jusqu’au 01 décembre 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ATIL
Quel est le numéro SIREN de ATIL ?
Le numéro SIREN de ATIL est 920 195 815. Le SIRET de son siège social est 920 195 815 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49920195815.
Qui dirige ATIL ?
ATIL est dirigée par KINOHI, président de sas.
Où se situe le siège social de ATIL ?
Le siège social de ATIL est situé 1 bd de l'Ocean, 56510 Saint-Pierre-Quiberon.
ATIL est-elle toujours en activité ?
Oui, ATIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIL.
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