CheckersProcédures

ATIS

Active
Siren383 755 824559991000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 02 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATIS est une 5599 immatriculée le 2 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 755 824. Son siège social est situé 108 Pl des Miroirs, 91000 Evry-Courcouronnes. L'entreprise déclare le code NAF 745B comme activité principale.

Fiche d'identité de ATIS

Dénomination
ATIS
SIREN
383 755 824
SIRET (siège)
383 755 824 00018
N° TVA intracommunautaire
FR92383755824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 755 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5599
Code NAF / APE
745B
Date de création
02 décembre 1991
Siège social
108 PL DES MIROIRS, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
4
Statut
Active

Finances de ATIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATIS

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeFermé

    383 755 824 00018 · ouvert le 02 décembre 1991 · NAF 745B

  • 75010 PARIS 10Fermé

    383 755 824 00026 · ouvert le 30 septembre 1992 · NAF 745B

  • 75011 PARIS 11Fermé

    383 755 824 00034 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 745B

  • 76600 LE HAVREFermé

    383 755 824 00042 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 745B

Documents juridiques de ATIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de ATIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATIS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1991

Questions fréquentes sur ATIS

Quel est le numéro SIREN de ATIS ?

Le numéro SIREN de ATIS est 383 755 824. Le SIRET de son siège social est 383 755 824 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92383755824.

Où se situe le siège social de ATIS ?

Le siège social de ATIS est situé 108 Pl des Miroirs, 91000 Evry-Courcouronnes.

ATIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises à Evry-Courcouronnes

Toutes les entreprises à Evry-Courcouronnes