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ATIS

Active
Siren439 770 793549992600 ASNIERES-SUR-SEINECréée le 27 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATIS est une 5499 immatriculée le 27 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 770 793. Son siège social est situé 132 av d Argenteuil, 92600 Asnieres-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452B.

Fiche d'identité de ATIS

Dénomination
ATIS
SIREN
439 770 793
SIRET (siège)
439 770 793 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65439770793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 770 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
452B
Date de création
27 septembre 2001
Siège social
132 AV D ARGENTEUIL, 92600, ASNIERES-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ATIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINESiègeFermé

    439 770 793 00016 · ouvert le 27 septembre 2001 · NAF 452B

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    439 770 793 00024 · ouvert le 17 mai 2002 · NAF 452B

Documents juridiques de ATIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2002

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de ATIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATIS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2001

Questions fréquentes sur ATIS

Quel est le numéro SIREN de ATIS ?

Le numéro SIREN de ATIS est 439 770 793. Le SIRET de son siège social est 439 770 793 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65439770793.

Où se situe le siège social de ATIS ?

Le siège social de ATIS est situé 132 av d Argenteuil, 92600 Asnieres-sur-Seine.

ATIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIS.

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