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ATIS

Active
Siren442 117 479659969560 Sainte-ColombeCréée le 23 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 117 479, ATIS est une 6599 créée le 23 avril 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 IMP de la Syrah, 69560 Sainte-Colombe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE BESANCON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATIS

Dénomination
ATIS
SIREN
442 117 479
SIRET (siège)
442 117 479 00026
N° TVA intracommunautaire
FR57442117479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 117 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2018
Siège social
81 IMP de la Syrah, 69560, Sainte-Colombe
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATIS

Acquisition de tous biens immobiliers, gestion, administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire, emprunt de tous fonds nécessaires.

Finances de ATIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATIS

PB

PHILIPPE BESANCON

Gérant

LB

LAURENCE BESANCON

Autre

MB

MARION BESANCON

Autre

SB

SOPHIE BESANCON

Autre

OB

OLIVIER BESANCON

Autre

PM

Pierrette Mallet-Guy

Gérant

Établissements de ATIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69560 Sainte-ColombeSiègeActif

    442 117 479 00026 · ouvert le 08 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de ATIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATIS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    MALLET-GUY Pierrette Hélène Francoise nom d'usage : BESANCON devient gérant

  2. ImmatriculationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2018

Questions fréquentes sur ATIS

Quel est le numéro SIREN de ATIS ?

Le numéro SIREN de ATIS est 442 117 479. Le SIRET de son siège social est 442 117 479 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57442117479.

Qui dirige ATIS ?

ATIS est dirigée par PHILIPPE BESANCON, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATIS ?

Le siège social de ATIS est situé 81 IMP de la Syrah, 69560 Sainte-Colombe.

ATIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIS.

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