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ATIS 76

Active
Siren493 310 478SAS76230 BOIS-GUILLAUMECréée le 01 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATIS 76 est une SAS immatriculée le 1er décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 310 478. Son siège social est situé 23 av de Nice, 76230 Bois-Guillaume. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de ATIS 76

Dénomination
ATIS 76
SIREN
493 310 478
SIRET (siège)
493 310 478 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21493310478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 310 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 décembre 2006
Siège social
23 AV DE NICE, 76230, BOIS-GUILLAUME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATIS 76

Autres commerces de détail spécialisés divers

Finances de ATIS 76

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATIS 76

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATIS 76

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76230 BOIS-GUILLAUMESiègeActif

    493 310 478 00018 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 4778C

Documents juridiques de ATIS 76

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ATIS 76

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIS 76. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATIS 76

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIS 76. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATIS 76 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATIS 76 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATIS 76

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2006

Questions fréquentes sur ATIS 76

Quel est le numéro SIREN de ATIS 76 ?

Le numéro SIREN de ATIS 76 est 493 310 478. Le SIRET de son siège social est 493 310 478 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21493310478.

Où se situe le siège social de ATIS 76 ?

Le siège social de ATIS 76 est situé 23 av de Nice, 76230 Bois-Guillaume.

ATIS 76 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATIS 76 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATIS 76 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIS 76.

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