ATLANTIDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATLANTIDE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 409 127. Elle est domiciliée za des Mesliers 2 rue des Landes, 44850 Mouzeil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-VINCENT BIORET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATLANTIDE
INSEE- Dénomination
- ATLANTIDE
- SIREN
- 498 409 127
- SIRET (siège)
- 498 409 127 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR38498409127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 409 127
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juin 2007
- Siège social
- ZA DES MESLIERS 2 RUE DES LANDES, 44850, MOUZEIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATLANTIDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ATLANTIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATLANTIDE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de ATLANTIDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44850 MOUZEILSiègeActif
498 409 127 00020 · ouvert le 05 juin 2007 · NAF 6820B
- 44390 NORT SUR ERDREFermé
498 409 127 00012 · ouvert le 05 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATLANTIDE
INPIComptes annuels de ATLANTIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATLANTIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATLANTIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATLANTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATLANTIDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 avril 2026 · N° 2026F00683
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 29 janvier 2026 · N° 22/00670
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/00875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025R06597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/03605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 26 mars 2025 · N° 21/04622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2024L02089
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/01614
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 09 juillet 2024 · N° 23/12636
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab2
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/12636
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2024 · N° 21/01312
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 15 février 2024 · N° 22/09400
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 08 février 2024 · N° 20/04321
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jEX
Décision du 31 août 2023 · N° 23/00367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 15 décembre 2022 · N° 21/01010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 mars 2004 · N° 02-16.719
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 novembre 2002 · N° 00-14.877
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mai 1999 · N° 96-19.955
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 février 1999 · N° 97-15.945
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-13.022
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 novembre 1993 · N° 92-11.721
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1989 · N° 88-42.116
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATLANTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATLANTIDE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 juin 2007
Questions fréquentes sur ATLANTIDE
Quel est le numéro SIREN de ATLANTIDE ?
Le numéro SIREN de ATLANTIDE est 498 409 127. Le SIRET de son siège social est 498 409 127 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38498409127.
Qui dirige ATLANTIDE ?
ATLANTIDE est dirigée par JEAN-VINCENT BIORET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATLANTIDE ?
Le siège social de ATLANTIDE est situé za des Mesliers 2 rue des Landes, 44850 Mouzeil.
ATLANTIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATLANTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATLANTIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATLANTIDE.
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