ATLIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
ATLIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2014, identifiée par le SIREN 804 253 078. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 Che de Cailhabat, 31860 Labarthe-sur-Leze. Son activité principale relève du code NAF 6820B. YANN HOURCADE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATLIS
INSEE- Dénomination
- ATLIS
- SIREN
- 804 253 078
- SIRET (siège)
- 804 253 078 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64804253078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 253 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 août 2014
- Siège social
- 78 CHE DE CAILHABAT, 31860, LABARTHE-SUR-LEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATLIS
Acquisition, propriété, gestion, administration, exploitation par bail ou autrement d'immeubles et droits immobiliers, biens mobiliers dont la société pourra devenir propriétaire ; généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social.
Finances de ATLIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATLIS
INSEEÉtablissements de ATLIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31860 LABARTHE-SUR-LEZESiègeActif
804 253 078 00013 · ouvert le 08 août 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATLIS
INPIComptes annuels de ATLIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATLIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATLIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATLIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATLIS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 avril 2005 · N° 04-30.066
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1998 · N° 96-45.531
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATLIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATLIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-08
- création
Date d'effet : 28 août 2014
Questions fréquentes sur ATLIS
Quel est le numéro SIREN de ATLIS ?
Le numéro SIREN de ATLIS est 804 253 078. Le SIRET de son siège social est 804 253 078 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64804253078.
Qui dirige ATLIS ?
ATLIS est dirigée par YANN HOURCADE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATLIS ?
Le siège social de ATLIS est situé 78 Che de Cailhabat, 31860 Labarthe-sur-Leze.
ATLIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATLIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATLIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATLIS.
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