ATM BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATM BAT est une SAS immatriculée le 7 mai 2019 sous le numéro SIREN 850 612 706. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 CHE 6 Chemin des Canebiers, 06800 Cagnes-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. Elle est dirigée par HATEM CHERIF, liquidateur.
Fiche d'identité de ATM BAT
INSEE- Dénomination
- ATM BAT
- SIREN
- 850 612 706
- SIRET (siège)
- 850 612 706 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR57850612706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 612 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 07 mai 2019
- Siège social
- 6 CHE 6 Chemin des Canebiers, 06800, Cagnes-sur-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATM BAT
Peinture, ravalement de façade, rénovation, nettoyage.
Finances de ATM BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATM BAT
INSEEÉtablissements de ATM BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06800 Cagnes-sur-MerSiègeFermé
850 612 706 00018 · ouvert le 02 avril 2019 · NAF 4334Z
Documents juridiques de ATM BAT
INPIComptes annuels de ATM BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ATM BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/05810
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATM BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 2019
Questions fréquentes sur ATM BAT
Quel est le numéro SIREN de ATM BAT ?
Le numéro SIREN de ATM BAT est 850 612 706. Le SIRET de son siège social est 850 612 706 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57850612706.
Qui dirige ATM BAT ?
ATM BAT est dirigée par HATEM CHERIF, liquidateur.
Où se situe le siège social de ATM BAT ?
Le siège social de ATM BAT est situé 6 CHE 6 Chemin des Canebiers, 06800 Cagnes-sur-Mer.
ATM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ATM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATM BAT.
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