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ATM ELIT

Active
Siren802 873 018SAS69120 VAULX-EN-VELINCréée le 10 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATM ELIT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2014, identifiée par le SIREN 802 873 018. Elle est domiciliée 50 rue Ernest Renan, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ATM ELIT

Dénomination
ATM ELIT
SIREN
802 873 018
SIRET (siège)
802 873 018 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38802873018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 873 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
10 juin 2014
Siège social
50 RUE ERNEST RENAN, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATM ELIT

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de ATM ELIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATM ELIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATM ELIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    802 873 018 00013 · ouvert le 10 juin 2014 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ATM ELIT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de ATM ELIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATM ELIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATM ELIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATM ELIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATM ELIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATM ELIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATM ELIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2014

Questions fréquentes sur ATM ELIT

Quel est le numéro SIREN de ATM ELIT ?

Le numéro SIREN de ATM ELIT est 802 873 018. Le SIRET de son siège social est 802 873 018 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38802873018.

Où se situe le siège social de ATM ELIT ?

Le siège social de ATM ELIT est situé 50 rue Ernest Renan, 69120 Vaulx-en-Velin.

ATM ELIT est-elle toujours en activité ?

Oui, ATM ELIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATM ELIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATM ELIT.

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