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ATMACA AYHAN

Active
Siren984 105 734Entrepreneur individuel68790 Morschwiller-le-BasCréée le 01 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 105 734, ATMACA AYHAN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2024. Elle est domiciliée 37 RUE du Kirchberg, 68790 Morschwiller-le-Bas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.

Fiche d'identité de ATMACA AYHAN

Dénomination
ATMACA AYHAN
SIREN
984 105 734
SIRET (siège)
984 105 734 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91984105734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 105 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
01 février 2024
Siège social
37 RUE du Kirchberg, 68790, Morschwiller-le-Bas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATMACA AYHAN

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Finances de ATMACA AYHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATMACA AYHAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATMACA AYHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68790 Morschwiller-le-BasSiègeActif

    984 105 734 00011 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4331Z

Documents juridiques de ATMACA AYHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ATMACA AYHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMACA AYHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATMACA AYHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMACA AYHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATMACA AYHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATMACA AYHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2024

Questions fréquentes sur ATMACA AYHAN

Quel est le numéro SIREN de ATMACA AYHAN ?

Le numéro SIREN de ATMACA AYHAN est 984 105 734. Le SIRET de son siège social est 984 105 734 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91984105734.

Où se situe le siège social de ATMACA AYHAN ?

Le siège social de ATMACA AYHAN est situé 37 RUE du Kirchberg, 68790 Morschwiller-le-Bas.

ATMACA AYHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ATMACA AYHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATMACA AYHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMACA AYHAN.

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