ATMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATMAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2009, identifiée par le SIREN 519 267 744. Elle est domiciliée 40 quai de Jemmapes, 75010 Paris 10. L'entreprise déclare le code NAF 5912Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ATMAN
INSEE- Dénomination
- ATMAN
- SIREN
- 519 267 744
- SIRET (siège)
- 519 267 744 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR25519267744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 267 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5912Z
- Date de création
- 17 décembre 2009
- Siège social
- 40 QUAI DE JEMMAPES, 75010, PARIS 10
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ATMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATMAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATMAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75010 PARIS 10SiègeFermé
519 267 744 00018 · ouvert le 17 décembre 2009 · NAF 5912Z
Documents juridiques de ATMAN
INPIComptes annuels de ATMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATMAN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ere chambre civile
Décision du 02 mars 2026 · N° 21/00366
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24-15.742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025010473
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COL
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025008629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/01667
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 26 septembre 2022 · N° 22/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 avril 1997 · N° 94-42.341
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATMAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2009
Questions fréquentes sur ATMAN
Quel est le numéro SIREN de ATMAN ?
Le numéro SIREN de ATMAN est 519 267 744. Le SIRET de son siège social est 519 267 744 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25519267744.
Où se situe le siège social de ATMAN ?
Le siège social de ATMAN est situé 40 quai de Jemmapes, 75010 Paris 10.
ATMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ATMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMAN.
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