ATMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
ATMAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2025, identifiée par le SIREN 991 168 816. Son siège social est situé 4 RUE de Châtillon, 75014 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale. Elle est dirigée par Lyazid ATMANE, président de sas.
Fiche d'identité de ATMAN
INSEE- Dénomination
- ATMAN
- SIREN
- 991 168 816
- SIRET (siège)
- 991 168 816 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR75991168816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 168 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 janvier 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 29 septembre 2025
- Siège social
- 4 RUE de Châtillon, 75014, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATMAN
TAXI
Finances de ATMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATMAN
INSEEÉtablissements de ATMAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75014 ParisSiègeActif
991 168 816 00015 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4932Z
Documents juridiques de ATMAN
INPIComptes annuels de ATMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATMAN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ere chambre civile
Décision du 02 mars 2026 · N° 21/00366
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24-15.742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025010473
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COL
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025008629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/01667
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 26 septembre 2022 · N° 22/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 avril 1997 · N° 94-42.341
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATMAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculée le 2025-09-15 · Début d'activité : 2025-01-01
- création
Date d'effet : 29 septembre 2025
Questions fréquentes sur ATMAN
Quel est le numéro SIREN de ATMAN ?
Le numéro SIREN de ATMAN est 991 168 816. Le SIRET de son siège social est 991 168 816 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75991168816.
Qui dirige ATMAN ?
ATMAN est dirigée par Lyazid ATMANE, président de sas.
Où se situe le siège social de ATMAN ?
Le siège social de ATMAN est situé 4 RUE de Châtillon, 75014 Paris.
ATMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ATMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMAN.
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