ATMANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 897 390, ATMANE est une SARL créée le 26 avril 1997. Son siège social est situé 62 rue Louis Castel, 92230 Gennevilliers. Son activité principale relève du code NAF 5610C.
Fiche d'identité de ATMANE
INSEE- Dénomination
- ATMANE
- SIREN
- 411 897 390
- SIRET (siège)
- 411 897 390 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64411897390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 897 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 26 avril 1997
- Siège social
- 62 RUE LOUIS CASTEL, 92230, GENNEVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ATMANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATMANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATMANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92230 GENNEVILLIERSSiègeFermé
411 897 390 00018 · ouvert le 26 avril 1997 · NAF 5610C
Documents juridiques de ATMANE
INPIComptes annuels de ATMANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATMANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATMANE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00400
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00378
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00377
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00376
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00373
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00371
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00370
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00364
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00363
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00361
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00362
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 1
Décision du 20 décembre 2024 · N° 23/00867
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 février 2000 · N° 98-41.050
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 octobre 1997 · N° 94-42.959
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATMANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATMANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- création
Date d'effet : 26 avril 1997
Questions fréquentes sur ATMANE
Quel est le numéro SIREN de ATMANE ?
Le numéro SIREN de ATMANE est 411 897 390. Le SIRET de son siège social est 411 897 390 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64411897390.
Où se situe le siège social de ATMANE ?
Le siège social de ATMANE est situé 62 rue Louis Castel, 92230 Gennevilliers.
ATMANE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATMANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATMANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMANE.
Entreprises similaires
Même activité à Gennevilliers
- HVM PIZZA92230 GennevilliersCA 9,8 M€
- WAG DRIVE92230 GennevilliersCA 4,3 M€
- FEMINA ANIMA MUNDI92230 GennevilliersCA 1,7 M€
- ALTO CAFE92230 GennevilliersCA 1,4 M€
- ARMAND'O92230 GennevilliersCA 1,1 M€
- KOULL TIME92230 GennevilliersCA 871 k€
- MIRAC92230 GennevilliersCA 407 k€
- FAM 392230 GennevilliersCA 333 k€
- FRA-MA-PIZZ92230 GennevilliersCA 323 k€
- HIVAY92230 GennevilliersCA 286 k€
