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ATMANE MOHAMMED

Active
Siren984 823 971Entrepreneur individuel69100 VilleurbanneCréée le 22 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATMANE MOHAMMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 février 2024 sous le numéro SIREN 984 823 971. Son siège social est situé 1 RUE Antoine Primat 2 ETG, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de ATMANE MOHAMMED

Dénomination
ATMANE MOHAMMED
SIREN
984 823 971
SIRET (siège)
984 823 971 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44984823971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 823 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
22 février 2024
Siège social
1 RUE Antoine Primat 2 ETG, 69100, Villeurbanne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATMANE MOHAMMED

Location de véhicules avec chauffeur vtc

Finances de ATMANE MOHAMMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATMANE MOHAMMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATMANE MOHAMMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VilleurbanneSiègeActif

    984 823 971 00010 · ouvert le 10 mars 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de ATMANE MOHAMMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ATMANE MOHAMMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMANE MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATMANE MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMANE MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATMANE MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATMANE MOHAMMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2024

Questions fréquentes sur ATMANE MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de ATMANE MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de ATMANE MOHAMMED est 984 823 971. Le SIRET de son siège social est 984 823 971 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44984823971.

Où se situe le siège social de ATMANE MOHAMMED ?

Le siège social de ATMANE MOHAMMED est situé 1 RUE Antoine Primat 2 ETG, 69100 Villeurbanne.

ATMANE MOHAMMED est-elle toujours en activité ?

Oui, ATMANE MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATMANE MOHAMMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMANE MOHAMMED.

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