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ATMI BAT

Active
Siren495 052 821SARL77000 MELUNCréée le 01 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 495 052 821, ATMI BAT est une SARL créée le 1er avril 2007. Son siège social est situé 10 rue de Boissettes, 77000 Melun. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de ATMI BAT

Dénomination
ATMI BAT
SIREN
495 052 821
SIRET (siège)
495 052 821 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11495052821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 052 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
01 avril 2007
Siège social
10 RUE DE BOISSETTES, 77000, MELUN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ATMI BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATMI BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATMI BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77000 MELUNSiègeFermé

    495 052 821 00016 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4399C

Documents juridiques de ATMI BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de ATMI BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMI BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATMI BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMI BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATMI BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATMI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATMI BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : PASO Yves Mehmet

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : PASO Yves Mehmet.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2007

Questions fréquentes sur ATMI BAT

Quel est le numéro SIREN de ATMI BAT ?

Le numéro SIREN de ATMI BAT est 495 052 821. Le SIRET de son siège social est 495 052 821 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11495052821.

Où se situe le siège social de ATMI BAT ?

Le siège social de ATMI BAT est situé 10 rue de Boissettes, 77000 Melun.

ATMI BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ATMI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATMI BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMI BAT.

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