ATML
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
ATML est une SCI immatriculée le 14 février 2018 sous le numéro SIREN 837 473 602. Le siège social de l'entreprise se trouve La Touche Pichard, 35720 Plesder. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MANUEL LEMAITRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATML
INSEE- Dénomination
- ATML
- SIREN
- 837 473 602
- SIRET (siège)
- 837 473 602 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53837473602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 473 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 2018
- Siège social
- LA TOUCHE PICHARD, 35720, PLESDER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATML
La propriété et la gestion à titre civil de tous biens immobiliers et immobiliers, l'acquisition, la construction, la rénovation, l'exploitation par bail des biens sociaux.
Finances de ATML
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATML
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 février 2018) · 8 ans
Établissements de ATML
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35720 PLESDERSiègeActif
837 473 602 00014 · ouvert le 29 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATML
INPIComptes annuels de ATML
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATML
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ATML. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025000816
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATML
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-14 · Début d'activité : 2018-01-29
- création
Date d'effet : 14 février 2018
Questions fréquentes sur ATML
Quel est le numéro SIREN de ATML ?
Le numéro SIREN de ATML est 837 473 602. Le SIRET de son siège social est 837 473 602 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53837473602.
Qui dirige ATML ?
ATML est dirigée par MANUEL LEMAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATML ?
Le siège social de ATML est situé La Touche Pichard, 35720 Plesder.
ATML est-elle toujours en activité ?
Oui, ATML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATML est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATML.
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