ATMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 100 373 513, ATMOS est une SAS créée le 3 février 2026. Son siège social est situé 69 RUE Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 9313Z. Ilan BERTRAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATMOS
INSEE- Dénomination
- ATMOS
- SIREN
- 100 373 513
- SIRET (siège)
- 100 373 513 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56100373513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 100 373 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 février 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 9313Z
- Date de création
- 03 février 2026
- Siège social
- 69 RUE Albert Dhalenne, 93400, Saint-Ouen-sur-Seine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATMOS
Services des centres de culture physique
Finances de ATMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATMOS
INSEEÉtablissements de ATMOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93400 Saint-Ouen-sur-SeineSiègeActif
100 373 513 00017 · ouvert le 23 janvier 2026 · NAF 9313Z
Documents juridiques de ATMOS
INPIComptes annuels de ATMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATMOS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 30 juillet 2026 · N° 24/04749
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00187
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026F00275
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/01150
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/04193
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 25 mars 2026 · N° 23/08785
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2024F00562
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-2
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2024029920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 24/01695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025037430
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Décision du 11 juillet 2025 · N° 2025J00249
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Décision du 16 juin 2025 · N° 2025007031
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Décision du 28 mars 2024 · N° 22/01926
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Décision du 26 janvier 2023 · N° 20/00425
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Décision du 25 janvier 2019 · N° 17/04746
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 01 mars 2006 · N° 04-41.526
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 mars 2006 · N° 04-41.525
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATMOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-03 · Début d'activité : 2026-01-23
- création
Date d'effet : 03 février 2026
Questions fréquentes sur ATMOS
Quel est le numéro SIREN de ATMOS ?
Le numéro SIREN de ATMOS est 100 373 513. Le SIRET de son siège social est 100 373 513 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56100373513.
Qui dirige ATMOS ?
ATMOS est dirigée par Ilan BERTRAND, président de sas.
Où se situe le siège social de ATMOS ?
Le siège social de ATMOS est situé 69 RUE Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.
ATMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMOS.
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